Les séances

 

Le Conseil Communal est l'assemblée législative au niveau de la commune. Il est composé de conseillers communaux, du Bourgmestre et des Echevins.

Les séances du  conseil communal se tiennent au moins dix fois par an. Elles sont ouvertes au public (sauf quand il s'agit d'audition disciplinaire). L'ordre du jour est fixé par le Collège des Bourgmestre et des Echevins, avec la possibilité pour tout autre conseiller de faire inscrire une proposition supplémentaire.

Les habitants peuvent interpeller le Conseil communal sur des sujets d'intérêt général. Ce droit d'interpellation des habitants suit des règles bien précises. Les modalités de délai et d'acceptation d'une interpellation sont mentionnées à l'article 79 du Règlement d'ordre intérieur du conseil communal adopté le 17 décembre 2019.

Plus d'informations: 02 370 26 32


 
Les prochaines séances du conseil communal sont programmées :
 
  • le dimanche 1er décembre 2024 (Installation du Conseil communal et désignation des échevins)
  • le lundi 16 décembre 2024 (Installation du Conseil du CPAS et Conseil communal classique)

 

2024

 

Séance du 19 novembre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

Notes explicatives complémentaires (pdf)

Procès-verbal
 
Motion  

 

Séance du 15 octobre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

Notes explicatives complémentaires (pdf)

Procès-verbal -
 
Motion Propostion de motion relative au maintien de la prise en charge de l'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale

Séance du 10 septembre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

Notes explicatives complémentaires (pdf)

Procès-verbal -

 

Séance du 2 juillet 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

Notes explicatives complémentaires (pdf)

Procès-verbal Procès-verbal (pdf)

 

Séance du 18 juin 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

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Procès-verbal

Procès-verbal (pdf)

 
Séance du 21 mai 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

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Procès-verbal

Procès-verbal

 

Séance du 23 avril 2024

Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal

Procès-verbal

 

 

Séance du 26 mars 2024

Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal

Procès-verbal


Séance du 20 février 2024
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
 
Séance du 30 janvier 2024
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal

 

2023

Séance du 19 décembre 2023
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Questions orales

E. Boodts (MR) - les résultats du premier baromètre piéton

E. Boodts (MR) -  l'augmentation de la violence en groupe par des jeunes et l'utilisation de feux d'artifice comme armes

E. Boodts (MR) - la participation éventuelle de Forest à la Koesterweek 2024

S. De Beer (PTB) - aux délais de rendez-vous des services population et état civil

Interpellations des conseillers communaux S. De Beer (PTB) - le retrait de la nationalité belge à des enfants d'origine palestinienne
Motions

-

Interpellations citoyennes -

 

Séance du 5 décembre 2023
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
 
Séance du 17 octobre 2023
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
 
Séance du 26 septembre 2023

La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien (bientôt disponible)

Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Motions Motion visant à faire de Forest un lieu sûr pour les femmes (à la demande de Mesdames et Messieurs El Yousfi, Leclercq, Jans, Maduda, Ahrouch, De Beer, conseillers communaux)

 

Séance du 4 juillet 2023
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Questions orales

M. Loewenstein (DéFI) - le suivi des chantiers d’impétrants par les services communaux

M. Loewenstein (DéFI) - l’information des riverains que le projet d’implantation d’une IPPJ à Forest

M. Al Masude (Indépendant) - les dépôts clandestins

M. Al Masude (Indépendant) - aux nuisances dans les quartiers causées par les pigeons

V. Pauwels (MR) - l'évolution de la campagne « j’achète1190 »

V. Pauwels (MR) - l'activité de la place de l'Altitude 100

D. Goldberg (DéFI) -  la constatation de la présence de la drogue dite du Zombie, la Xylazine, à Bruxelles et en particulier à Forest

D. Goldberg (DéFI) -   l'impact des plans de mobilité d'Uccle et St Gilles pour les Forestois

M. Loewenstein (DéFI) - le respect de l'article 20.1 du règlement de travail de l'administration communale de Forest consacrant le principe de neutralité des services publics

C. Pierre-De Permentier (MR) - aux faits de délinquances survenus dans le quartier JB Baeck et Stuart Merill

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - la propreté dans et autour des espaces verts et plaines de jeux

D. Goldberg (DéFI) - la sécurité des Forestois mise à mal

Motions

Motion relative à la mobilité du bus 52

 
Séance du 23 mai 2023

La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien

Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - la hausse de la tarification du stationnement et à son impact sur le commerce local

M. Al Masude (Indépendant) - le stade USG au Bempt

M. Loewenstein (DéFI) - les nuisances générées par le squat situé au coin Glands - Van Haelen

M. Loewenstein (DéFI) - les mesures prises pour assurer l’accessibilité des personnes à mobilité réduite lors de chantiers en voirie

S. De Beer (PTB) - les délais d'attente du Service population

M. Loewenstein (DéFI) - la nouvelle grève à l'école de 7 Bonniers

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - les tensions au niveau du service des sports

M. Van Vlasselaer (DéFI) - au respect du statut bilingue de la commune de Forest

X. Jans (DéFI) - la gestion du stationnement, les dysfonctionnements des horodateurs et l’impact sur les Forestois et ses forces vives

C. Pierre-De Permentier (MR) - au processus d’évaluation de la zone événement

M. Loewenstein (DéFI) - le projet de Less Béton à l'angle de l'avenue Massenet et de la chaussée de Bruxelles

Interpellations citoyennes Projet Match par Koramic Real Estate

 

Séance du 18 avril 2023

Il n'y a pas de retransmission audio de cette séance.

Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal  Procès-Verbal
Questions orales

S. De Beer (PTB) - le cimetière multiconfessionnel

S. De Beer (PTB) - les logements inoccupés

C. Pierre-De Permentier (MR) - la rénovation de la cache des terroristes rue du Dries

I. Vlodaver (MR) - le conseil citoyen

I. Maduda (MR) - la facture numérique chez les seniors

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - la sécurisation du site des prisons

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’avancement du dossier du projet de stade de la Royale Union Saint-Gilloise sur le site du Bempt

M. Al Masude (Indépendant) - Dépôts d’encombrant clandestin au quartier Wiels et Primeurs

C. Pierre-De Permentier (MR) - stationnement sauvage des trottinettes en libre-partage sur les trottoirs

Motions

Motion de solidarité avec les travailleuses et travailleurs de Delhaize Commune de Forest (à la demande de Madame, El Yousfi, Madame Plovie, conseillers communaux )

Motion de soutien aux travailleuses et travailleurs du groupe Delhaize (à la demande de Madame Goldberg, conseillère communale)

Motion visant à exiger la prise en compte de l'avis de la Région bruxelloise, des communes bruxelloises et de leurs habitants dans le cadre de la procédure de renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles-National par les autorités régionales flamandes (à la demande de Monsieur Van Vlasselaer, Monsieur Ghyssels, Monsieur Pierre-De Permentier, Madame Plovie, Monsieur De Beer, Monsieur Hacken, conseillers communaux).

 
Séance du 14 mars 2023

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

S. De Beer (PTB) - des problèmes techniques à l’école du Bempt

S. De Beer (PTB) - les travaux de la STIB chaussée de Neerstalle

X. Jans (DéFI) - la pose de blocs de pierre avenue Minerve

X. Jans (DéFI) - les boites à livres

D. Goldberg (DéFI) -  le préavis de grève pour la journée du 8 mars 2023

X. Jans (DéFI) - les arbres de l’avenue Ulysse

C. Pierre-De Permentier (MR) - le stationnement illégal avenue Victor Rousseau

I. Maduda (MR) - les  passages pour piétons arc-en-ciel

I. Maduda (MR) - les places de concerts offertes aux résidents proches de Forest National

Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 14 février 2023

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

V. Pauwels (MR) - la campagne de promotion « J’achète 1190 »

V. Pauwels (MR) - le marché du mercredi sur l’Avenue Saint-Augustin

M. Loewenstein (DéFI) - les fermetures répétées de l’école des Sept Bonniers

M. Loewenstein (DéFI) - l’éclairage nocturne du stade Bertelson

Question d’actualité L. Hacken (Les Engagés) - le nouvel appel à projets à destination des communes pour les infrastructures sportives
Interpellations des conseillers communaux I. Maduda (MR) - aux grèves dans l’enseignement communal forestois
Motions Motion demandant la libération immédiate et inconditionnelle d’Olivier VANDECASTEELE en Iran (à la demande de Mesdames et Messieurs Loewenstein, Plovie, El Yousfi, Pierre-De Permentier, De Beer et Hacken conseillers communaux)
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 24 janvier 2023

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Question d'actualité

S. De Beer (PTB) - le projet immobilier au-dessus du Match de Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) -  Primes de fin d’année

Interpellations des conseillers communaux

X. Jans (DéFI) - le fonctionnement des horodateurs à Forest

X. Jans (DéFI) - le respect de l’interdiction des feux d’artifice à Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’implantation de drop zone à Forest

Motions -
Interpellations citoyennes Marais Wiels Moeras
 

2022

 
Séance du 20 décembre 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal  Procès-Verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 13 décembre 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour (bientôt accessible)

Notes explicatives

Notes explicatives (bientôt accessible)

Procès-verbal -
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

M. Loewenstein (DéFI) - les illuminations de fin d’année et l’absence de sapins de Noël

C. Pierre-De Permentier (MR) - les  animations de fin d’année dans l’espace public et à la suppression du sapin de Noël

L. Hacken (Les Engagés) - le coût budgétaire de l’installation du sapin de Noël

S. De Beer (PTB) -  les suppressions des siestes dans les écoles communales néerlandophones

L. Hacken (Les Engagés) - l’éclairage du chemin le long du Parc du Bempt qui est intégré dans la Promenade verte

Interpellations des conseillers communaux

L. Hacken (Les Engagés) - l’insécurité sur et autour de la Place Saint-Denis et le trafic de stupéfiants qui s’y déroule

C. Pierre-De Permentier (MR) - au nombre de places dans les crèches forestoises

M. Loewenstein (DéFI) - l’accessibilité des commissariats de police forestois la nuit

Motions -
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 22 novembre 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes

« Forest Partagé » concernant le plan Good Move Forest

Appliquer le plan Good Move.

La vente d'une partie du Bempt, zone verte protégée, au propriétaire de l'Union Saint Gilloise.

 
Séance du 14 novembre 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales L. Hacken (Les Engagés) - l’affectation des terrains de la salle des Primeurs une fois réaménagée
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -

 

Séance du 18 octobre 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

M. Loewenstein (DéFI) -  l’évaluation du marché hebdomadaire de l’Altitude 100

M. Loewenstein (DéFI) - les nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National

M. Loewenstein (DéFI) - le retrait du service des « Sports » du département de la « Vie Urbaine »

S. De Beer (PTB) - le relogement des familles réfugiées de Belgium Kitchen

S. De Beer (PTB) - les logements sociaux vides rue du Dries

C. Pierre-De Permentier (MR) - les  cambriolages récurrents avenue Jupiter

C. Pierre-De Permentier (MR) - la vitesse excessive dans la rue Roosendael

Question d'actualité M. Loewenstein (DéFI) - l’avenir du stade de l’Union Saint-Gilloise
Interpellations des conseillers communaux -
Motions Messieurs Jans et Van Vlasselaer conseillers communaux - l’organisation et la cohabitation entre promeneurs, chiens, sportifs et enfants au parc Duden
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 20 septembre 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

M. Loewenstein (DéFI) - les nuisances subies par les riverains du parc de Forest durant l’été

M. Plovie (Ecolo) - les mesures adoptées par le Collège en matière d'énergie pour les bâtiments publics et l'espace public

D. Leclercq (Ecolo) - la sensibilisation sur la sécurité routière aux abords des écoles et le semaine de la mobilité

L. Hacken (Les Engagés) - les gobelets en plastique non consignés lors du Forest Sounds

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’inscription d’un tag antisémite sur une tombe du cimetière communal et la lutte contre l’antisémitisme à Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) - le fonctionnement du service de la Prévention

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’organisation de la journée du bien-être animal

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’organisation des stands food & beverage aux alentours du stade Marien

Interpellations des conseillers communaux -
Motions Mesdames et Messieurs Loewenstein, Hacken, Plovie, El Yousfi, De Beer et Pierre-De Permentier, conseillers communaux - la mise en place de consignes sur les canettes et les bouteilles PET
Interpellations citoyennes -

 

Séance du 08 juillet 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

X. Jans (DéFI) - l’entretien des espaces verts en voirie

M. Loewenstein (DéFI) - la poursuite des incivilités à Forest

M. Loewenstein (DéFI) - la (non) gestion de l’avenue Jupiter entre la chaussée d’Alsemberg et le carrefour Besme-Bertrand-Timmermans

L. Hacken (Les Engagés) - la plaque commémorative du caporal Léon Trésignies

M. Loewenstein (DéFI) -  la cérémonie de remise des CEB dans les écoles communales

C. Pierre-De Permentier (MR) - la décision du Collège de ne pas réclamer le remboursement des traitements indûment versés à l’ancien bourgmestre

C. Pierre-De Permentier (MR) - la démission du coordinateur général des gardiens de la paix et des difficultés rencontrées par le service de la Prévention

C. Pierre-De Permentier (MR) - les détournements de fonds à l’agence locale pour l’emploi

M. Loewenstein (DéFI) - les nuisances subies par les riverains lors du concert de GOJIRA à Forest National

Interpellations des conseillers communaux M. Loewenstein (DéFI) - la gestion du stationnement des trottinettes à Forest
Motions S. De Beer (PTB) - la limitation de l’indexation des loyers dans les logements communaux - Report du 24/05/2022 - Report du 21/06/2022
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 21 juin 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

X. Jans (DéFI) - l’état de l’étang du Bempt

L. Hacken (Les Engagés) - la situation des étangs du Bempt ces dernières semaines

C. Pierre-De Permentier (MR) - les synergies avec Hydria

C. Pierre-De Permentier (MR) - la bonne gouvernance au sein des structures subsidiées par la commune

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’organisation du marché aux fleurs

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’impact des sécheresses sur les arbres dans l’espace public

D. Goldberg (DéFI) - la prise de rendez-vous pour la délivrance de passeports

D. Goldberg (DéFI) - l’accueil des réfugiés ukrainiens

L. Hacken (Les Engagés) - l’ouverture déjà 2 fois reportée de la Guinguette au Parc Duden

L. Hacken (Les Engagés) - un premier bilan des caméras luttant contre les dépôts clandestins

I. Maduda (MR) - la sécurité des piétons

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - la modification du tracé de la ligne de bus 52

C. Pierre-De Permentier (MR) - les incidents survenus place Saint-Antoine

S. De Beer (PTB) - les incidents survenus ces dernières semaines à Forest et notamment dans le quartier Saint-Antoine

Motions

M. Van Vlasselaer (DéFI) - Les nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National

Messieurs Loewenstein, Pierre De Permentier et Hacken, conseillers communaux - l’adhésion de la Commune de Forest à la Stratégie européenne de lutte contre l’antisémitisme et au maintien de la vie juive en Europe

Interpellations citoyennes -
 
Séance du 24 mai 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

V. Michaux (MR) - les célébrations des centenaires à Forest

S. De Beer (PTB) - les logements publics pour familles nombreuses

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - l’enfouissement des bulles à verre et à vêtement à Forest

I. Maduda (MR) - la motion école durable

S. De Beer (PTB) - la présence de Mme la Bourgmestre à une soirée en présence des ambassadeurs d’Israël, du Maroc et des Émirats Arabes Unis

S. De Beer (PTB) - le règlement de travail de la commune

L. Hacken (Les Engagés) - la durée du contrat pour les horodateurs actuels et la difficulté de paiement lors de l’activation des zones événements

L. Hacken (Les Engagés) - les dépassements trop réguliers de délai dans les procédures de permis d’urbanisme

Motions -
Interpellations citoyennes -
Séance du 20 avril 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

I. Maduda (MR) - Parc Duden

I. Maduda (MR) - la rue Meyerbeer

I. Maduda (MR) - le Plaisir d'apprendre

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - les faits de délinquances survenus dans le quartier JB Baeck et Stuart Merill et la création d’un Partenariat local de Prévention (PLP)

C. Pierre-De Permentier (MR) - le projet de déménagement du stade de l’Union Saint-Gilloise

X. Jans (DéFI) - l’abattage d’arbres dans le quartier Neptune et le projet de rénovation global des voiries

C. Pierre-De Permentier (MR) - le retard accumulé dans la procédure de recrutement du Receveur communal

L. Hacken (Les Engagés) - le suivi de la motion sur la baisse des services bancaires à Forest et la sensibilisation des commerçants aux méthodes de paiement digitaux

M. Loewenstein (DéFI) - la sécurité à Forest

M. Loewenstein (DéFI) - l’enfouissement des bulles à verre et à vêtement à Forest

Motions -
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 8 mars 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

M. Loewenstein (DéFI) - la rue scolaire de la rue du Mystère et l’impact sur les rues avoisinantes

M. Loewenstein (DéFI) - l’accumulation de poubelles et d’encombrants au niveau des logements sociaux situés à la rue du Zodiaque

M. Al Masude (Indép.) - Pourquoi la buvette du Bempt est toujours fermées?

C. Pierre-De Permentier (MR) - le questionnaire relatif au bien-être animal de Gaia

Question d’actualité

D. Goldberg (DéFI) - l’accueil des réfugiés ukrainiens à Forest

D. Goldberg (DéFI) - l'ouverture des guichets des services communaux sans rendez-vous

M. Loewenstein (DéFI) - l’avis de la commune de Forest sur l’arrêté stationnement portant sur tarifs des zones, des cartes et des redevances

Interpellations des conseillers communaux -
Motions Motion relative au site des prisons (à la demande de Monsieur De Beer, conseiller communal)
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 8 février 2022

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) -  Le diagnostic local de sécurité 2022

S. De Beer (PTB) - la création d'un événement sportif récurrent de grande envergure dans la commune

S. De Beer (PTB) - l’absence de chauffage à l’école du Bempt

D. Goldberg (DéFI) - les locaux clubs de sport

I. Maduda (MR) - les incidents Place Saint-Denis

I. Maduda (MR) - le Marché de l’Altitude Cent

Question d’actualité I. Maduda (MR) - l’élagage des arbres
Interpellations des conseillers communaux

X. Jans (DéFI) - les solutions de compensation aux places de stationnement supprimées dans le cadre du projet de rénovation du Coeur de Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) - Le futur stade de l’Union Saint-Gilloise

L. Hacken (Les Engagés) - la position du Collège sur les projets de nouvelle implantation pour l’Union-Saint-Gilloise

Motions Motion relative à la prise en considération des recommandations de la Commission délibérative qui a eu lieu au Parlement francophone bruxellois durant le mois d’octobre concernant la participation citoyenne dans la prévention, la communication, la gestion d’une crise et son évaluation (à la demande de Mesdames et Messieurs Plovie, El Yousfi, Loewenstein, De Beer et Hacken, conseillers communaux)
Interpellations citoyennes -

 

2021

Séance du 21 décembre 2021

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Lors de cette séance, une délégation du Conseil Citoyen Forestois a présenté ses avis et recommandations suite à ses travaux sur le thème des actions locales face au changement climatique.

Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

I. Maduda (MR) - carrefour Globe-Roosendael-Fontaine Vanderstraeten

C. Pierre-De Permentier (MR) - La politique régionale de stationnement et la prise en compte des besoins du tissu économique local

C. Pierre-De Permentier (MR) - le projet de réaménagement de la rue J.-B. Baeck

C. Pierre-De Permentier (MR) - la situation pécuniaire du Bourgmestre en titre et aux derniers éléments intervenus suite au conseil communal du 23 novembre 2021

Interpellations des conseillers communaux

I. Maduda (MR) - le futur aménagement de l'avenue du Parc

C. Defays (MR) -  les problèmes de chauffage à l'école du Bempt

Motions -
Interpellations citoyennes

Le retrait des distributeurs BNP Paribas avenue WIelemans Ceuppens

Le principe de la promotion interne en faveur du recrutement

 
Séance du 23 novembre 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

I. Maduda (MR) - "la maille"

I. Maduda (MR) - le bus 48

M. Loewenstein (DéFI) -  l’information sur le renouvellement des permis de conduire

C. Pierre-De Permentier (MR) - la préservation du Marais Wiels

C. Pierre-De Permentier (MR) - au projet immobilier du 121 rue Roosendael

I. Maduda (MR) - un accident mortel sur une voie de tram

C. Defays (MR) - le plan Communal de mobilité de Forest

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’absence du Bourgmestre et au versement indu de son traitement

M. Loewenstein (DéFI) -  la poursuite du paiement à 100% du traitement du bourgmestre et l’absence de basculement sur le régime de la mutuelle

L. Hacken (Les Engagés) - l’absence de longue durée d’un membre du Collège et les conséquences

X. Jans (DéFI) - la gestion du stationnement autour du stade de l’Union Saint-Gilloise

Motions -
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 19 octobre 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

I. Maduda (MR) - le marché de l’Altitude Cent

L. Hacken (Les Engagés) -  les conflits impliquant les chiens dans le Parc Duden

V. Michaux (MR) - l’arrêt de bus avenue Besme - Place Albert

S. De Beer (PTB) - l'évaluation du kit de rentrée gratuit

S. De Beer (PTB) - l'avenir de Belgium Kitchen

E. Huytebroeck (Ecolo) - la politique climatique au niveau local

C. Pierre-De Permentier (MR) - la rénovation de l’avenue Victor Rousseau

I. Maduda (MR) - le télétravail

Question d'actualité D. Goldberg (DéFI) - Augmentation des actes de vandalisme et des vols à Forest : quartiers Monte-Carlo – Stuart Merilll et J.B. Baeck- Dumonceau
Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - au réaménagement de la Place Saint-Denis

X. Jans (DéFI) - le futur de la mobilité dans le quartier Saint-Denis

S. De Beer (PTB) - l’abandon du logement social par la majorité forestoise

Motions La mise en place d’un service de transport social (à la demande de Mesdames et Messieurs Hacken, Jans, Plovie, El Yousfi et De Beer, conseillers communaux) - Report du 15/06/2021
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 21 septembre 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - Label ADEPS « Commune sportive »

C. Pierre-De Permentier (MR) - au manque d’entretien des parterres et des bordures de voirie

S. De Beer (PTB) - envoi de la police lors d’une mobilisation des habitants du quartier Saint-Antoine

S. De Beer (PTB) - situation d’un sans-papier expulsé de l’hôtel rue de Fierlant

C. Pierre-De Permentier (MR) - la Guinguette du Parc Duden et ses relations avec le voisinage

C. Pierre-De Permentier (MR) - la création et la rénovation d’aires de sport sur le territoire communal

M. Loewenstein (DéFI) - « l’installation d’une sculpture donnant une place « valide » au handicap à Forest »

I. Maduda (MR) - l’Ecole Kaléidoscope

Interpellations des conseillers communaux

X. Jans (DéFI) - l’entretien parterres, pieds d’arbres et abords de parcs

I. Maduda (MR) - l’usage de trottinettes électriques

M. Loewenstein (DéFI) - l’évaluation de la guinguette du parc Duden

L. Hacken (Les Engagés) - la Guinguette du parc Duden et le respect de ses conditions d’exploitation

C. Pierre-De Permentier (MR) - la création de la piscine communale de Forest

D. Goldberg (DéFI) - le tracé de la piste cyclable

Motions Motion visant à instaurer une prime pour la stérilisation de chats domestiques (à la demande de Monsieur Pierre-De Permentier, conseiller communal)
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 06 juillet 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - l'abattage massif d’arbres au Square Larousse

D. Goldberg (DéFI) - Plan communal de mobilité et interventions des services ambulanciers

I. Maduda (MR) - recrutement du Directeur Ressources Humaines

L. Hacken (cdH) - la programmation « Bruxelles en vacances » dans notre commune et l’avis du Collège sur les projets

L. Hacken (cdH) - la nomination du/des coordinateurs de terrain pour les agents de la paix

S. Koplowicz (PTB) - l'enquête pour collusion, dans le cadre de l'enquête sur l'assassinat de Soufiane

Interpellations des conseillers communaux

X. Jans (DéFI) - projet participatif le long de l'avenue du Roi

M. Loewenstein (DéFI) - le futur plan communal de la mobilité, l’évaluation de la participation citoyenne autour des mailles Duden-Altitude 100, les liens entre les différentes mailles et le processus décisionnel

L. Hacken (cdH) - la nouvelle demande de permis d’urbanisme pour l’implantation d’un IPPJ à Forest

D. Goldberg (DéFI) -  le fonctionnement du service population- délai pour prise de rendez-vous aux fins de délivrance de cartes d’identité

C. Pierre-De Permentier (MR) - la construction d’un arrêt du tram 7 dans la station Albert

Motions

Soutien à un encadrement contraignant des loyers sur tout le territoire bruxellois (à la demande de Madame Koplowicz, conseillère communale) - report du 15/06/2021

Motion visant à lutter contre les loyers abusifs sur Forest - Amendement qui vise à remplacer la motion déposée par le PTB revendiquant un encadrement contraignant des loyers sur tout le territoire bruxellois (déposé Magali Plovie (Ecolo/Groen), Nadia El Yousfi (PS/Vooruit) et Marc Loewenstein (DéFI)) (Ajouté en séance)

Interpellations citoyennes -
 
Séance du 15 juin 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - Rachat du site du Marais Wiels par la Région bruxelloise

C. Pierre-De Permentier (MR) - la sécurité et propreté dans le quartier Van Volxem

L. Hacken (cdH) - l’accueil des citoyens au sein de notre administration

Question d'actualité S. Koplowicz (PTB) - nominations CPAS
Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - au projet de réaménagement de la place Constantin Meunier

I. Maduda (MR) - le plaisir d'apprendre

S. Koplowicz (PTB) - la fourniture d’un kit rentrée gratuit pour les élèves de l’enseignement communal forestois

L. Hacken (cdH) - les modifications au projet de permis d’urbanisme pour ABY

Motions

L’harmonisation du pécule de vacances des agents statutaires et des agents contractuels (à la demande de Messsieurs Pierre-De Permentier et Loewenstein, conseiller communal)

Une école communale durable, active face aux défis santé-environnement (à la demande de Mesdames et Messieurs Ahrouch, Angeli, El Youfsi, Goldberg, Maduda, Koplowicz, conseillers communaux)

Interpellations citoyennes Guinguette parc Duden

 

Séance du 18 mai 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

M. Loewenstein (DéFI) - la mise en place du projet panoptique

C. Pierre-De Permentier (MR) -  rachat du site du Marais Wiels par la Région bruxelloise

I. Maduda (MR) - Marché de l’Altitude cent

I. Maduda (MR) - dossier Villa Dewin

L. Hacken (cdH) - des conclusions du bureau d’étude à propos de la maille apaisée Union

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - l’inclusion des travailleurs en situation de handicap au sein de l’administration communale de Forest

L. Hacken (cdH) - l’état des réflexions sur la réaffectation des prisons de Forest, Berkendael et Saint-Gilles

S. Koplowicz (PTB) - la nécessité d’un plan d’été ambitieux pour nos jeunes

Motions

L'arrêt immédiat de l’annexion des territoires palestiniens, l’arrêt des expulsions et des violences meurtrières dans le chef de l’Etat d’Israël (à la demande de Madame El Yousfi, conseillère communale)

Lutte contre les comportements sexistes dans l’espace public (à la demande de Mesdames et Messieurs Hacken, Plovie, El Yousfi, Michaux, Van Vlasselaer et Koplowicz, conseillers communaux)- report du 16/03/2021

Contre la fermeture des services bancaires sur le territoire communal (à la demande de Monsieur Hacken, conseiller communal)

Interpellations citoyennes Multiplication des actes d'incivilité et d'effraction dans "le bas" de l'avenue Van Volxem; malpropreté généralisée de l'espace public

 

Séance du 20 avril 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives  

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal PV
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’opération de dératisation à Forest et au respect de l’Ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

C. Borcy (MR) - les bornes de recharge

C. Pierre-De Permentier (MR) - Plan de relance européen et rénovations des écoles situées à Forest

Interpellations des conseillers communaux

L. Hacken (cdH) - la vague de cambriolages dans les commerces forestois, en particulier les pharmacies, et les actions prises par la commune suite à cette vague

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’enseignement numérique dans les écoles communales

C. Defays (MR) - le plan de relogement et de l'accompagnement social pour les locataires

C. Pierre-De Permentier (MR) - retard dans le recrutement du Directeur des Ressources humaines

Motions

Lutte contre les comportements sexistes dans l’espace public (à la demande de Mesdames et Messieurs Hacken, Plovie, El Yousfi, Michaux, Van Vlasselaer et Koplowicz, conseillers communaux)

L’engagement de la commune de Forest dans la lutte contre toute forme de violence ou de discrimination fondée sur l’identité de genre, l’orientation ou les caractéristiques sexuelles et dans la protection effective des personnes LGBTQI+ (à la demande de Madame Michaux, conseillère communale)

Motion contre la fermeture des services bancaires sur le territoire communal - L. Hacken (cdH)

Interpellations citoyennes -
 

 

Séance du 16 mars 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales I. Maduda (MR) - Parc Jupiter
Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - le service Prévention et les suites données par le Collège au rapport de la secrétaire communale du 30 avril 2020 et au courrier collectif du 29 avril 2020

D. Goldberg (DéFI) - le réaménagement de l’avenue Albert et les mesures urgentes à prendre à la suite de l’accident mortel survenu samedi 20 février 2021

D. Goldberg (DéFI) - Installation de toilettes publiques sur le territoire de la commune

M. Loewenstein (DéFI) - l’avis de la commune de Forest sur l’avant-projet d’ordonnance « stationnement »

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’avis donné par le Collège des Bourgmestre et Échevins dans le cadre de l’avant-projet d’ordonnance de stationnement

X. Jans (DéFI) - la cohabitation harmonieuse au sein des parcs forestois

C. Pierre-De Permentier (MR) -  des cas de burn-out dans l’Administration

C. Defays (MR) - le bien-être animal

L. Hacken (cdH) - l’état d’avancement de la procédure de recrutement du Directeur des ressources humaines

L. Hacken (cdH) - le maintien de la réduction d’horaire d’accueil dans nos crèches communales

I. Maduda (MR) - la maille apaisée

I. Maduda (MR) - Jardin de la Villa Dewin

Motions -
Interpellations citoyennes -
 
Séance du 16 février 2021

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Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions Renforcement de l’offre de transport en commun et à la prolongation du Métro  (à la demande de Mesdames et Messieurs/ Pierre-De Permentier, Loewenstein, Hacken, Plovie et El Yousfi, conseillers communaux)
Interpellations citoyennes Demande de mise sur liste de sauvegarde du jardin de l'Hôtel Danckaert
 
Séance du 26 janvier 2021

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Ordre du jour Ordre du jour
Notes explicatives Notes explicatives
Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

S. Koplowicz (PTB) - la prise en charge des jeunes pendant la crise du Corona

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’arrêt de l’application "Forest 1190 Vorst"

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’abattage massif d’arbres sur le site Berthelson

C. Pierre-De Permentier (MR) - aux procédures de recrutement réalisées par M. Roberti

M. Loewenstein (DéFI) - les suites données à la condamnation judiciaire du CPAS et de son ancien président et actuel bourgmestre, Stéphane Roberti

N. El Yousfi (PS) - le nouveau permis d’exploitation de Forest National

I. Maduda (MR) -  la Zone 30

Question d’actualité I. Maduda (MR) - l’hôtel Fierlant, situé rue de Fierlant
Interpellations des conseillers communaux

X. Jans (DéFI) - l’impact du développement d’antennes GSM dans le quartier Sept Bonniers, Ulysse, Pénélope

S. De Beer (PTB) - l'absence du Bourgmestre

S. Koplowicz (PTB) - la prime Covid et le processus de nominations du personnel communal forestois

Motions

M. Loewenstein (DéFI), N. El Yousfi (PS) & M. Plovie (Ecolo) -  au projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois aux deux autres Régions

Interpellations citoyennes -

 

2020

 
le 15 décembre 2020

La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien

Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - la redevance due par un bénévole de la Croix rouge

C. Pierre-De Permentier (MR) - la prolongation du tram 7 vers la Place de Rochefort

V. Michaux (MR) - projet de réaménagement de la rue J.-B. Baeck

D. Goldberg (DéFI) - immondices sur les escaliers du nouveau complexe coin avenue Besme et chaussée d’Alsemberg

L. Hacken (cdH) - les mesures de soutien aux commerçants suite à la crise sanitaire pour 2020 et les documents récemment envoyés

L. Hacken (cdH) - l’adoption du budget 2021

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - la centrale d’achats scolaires

Motions -
Interpellations citoyennes -

 

le 24 novembre 2020

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Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions la mise en place d’une procédure d’accompagnement social à destination des personnes rencontrant des difficultés sérieuses à honorer les frais scolaires (Déposée par le groupe PTB-PVDA, Ecolo, PS , CDH au Conseil communal de Forest)
Interpellations citoyennes -

 

le 17 novembre 2020

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Ordre du jour Ordre du jour
Notes explicatives Notes explicatives
Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Question d'actualité C. Pierre-De Permentier (MR) - l’installation d’antennes GSM au 158 av. des Sept Bonniers (ajoutée en séance)
Questions orales

M. Plovie (Ecolo) - l'occupation du bâtiment de la Fédération Wallonie Bruxelles avenue Van Volxem

S. Koplowicz (PTB) - les projets de statuts de la nouvelle régie foncière

M. Loewenstein (DéFI) - les suites données à l’incident survenu au Petit Palais des Sports à la fin du mois de mars 2020

L. Hacken (cdH) - l’état de la plaine de jeux des Biches Avenue Jupiter

L. Hacken (cdH) - la pratique des arts martiaux au sein de Centr’Al

L. Hacken (cdH) - l’emplacement Cambio "Kersbeek"

C. Pierre-De Permentier (MR) - l’apposition de plaques explicatives dans l’espace public

C. Pierre-De Permentier (MR) -  l’avenir du bâtiment Métropole

C. Defays (MR) - le bien-être animal

L. Hacken (cdH) - l’état de la procédure de recrutement d’un nouveau receveur communal

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - la construction d’une piscine communale à Forest

I. Maduda (MR) - rachat du "Marais Wiels" par la Région de Bruxelles-Capitale

Motions -
Interpellations citoyennes

- Problématique de la fermeture de la chaussée de Bruxelles et de l'avenue Massenet

- La mobilité douce et les espaces publics

- la rue Jean d'Osta

 

le 20 octobre 2020

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Ordre du jour Ordre du jour
Notes explicatives Notes explicatives
Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

S. Koplowicz (PTB) - un point sur le Val des Roses, en terme d’absentéïsme et de contamination

C. Pierre-De Permentier (MR) - le fonctionnement et objectifs de la Cellule contre le radicalisme

C. Pierre-De Permentier (MR) - développement du sport féminin dans la commune de Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) -  aux rumeurs relatives à la présence d’amiante sur le site Axima

C. Pierre-De Permentier (MR) -  l’étude comparative concernant les centrales d’achats scolaires

Interpellations des conseillers communaux

C. Pierre-De Permentier (MR) - Mesures prises par le Collège pour lutter contre la propagation du COVID-19

C. Borcy (MR) - Saga Terrain de rugby N°7

M. Van Vlasselaer (DéFI) - les actions prises par la commune de Forest en matière de bien-être animal et l’absence de recours aux ressources régionales

C. Defays (MR) - Le bien-être animal

M. Loewenstein (DéFI) - la consultation citoyenne organisée dans le cadre de l’apaisement de la circulation dans le Quartier Union

C. Pierre-De Permentier (MR) - la consultation citoyenne relative au plan de mobilité du quartier Union

L. Hacken (cdH) - la consultation citoyenne sur la mobilité dans le quartier Union

V. Michaux (MR) - la mise à disposition, l’installation et l’entretien des panneaux d’information et d’abris voyageurs

C. Pierre-De Permentier (MR) - la demande de renouvellement de permis d’environnement introduite par Forest National

I. Maduda (MR) - les travaux dans le haut de Forest et impact sur les commerces

I. Maduda (MR) - le Quartier Forest National

Motions -
Interpellations citoyennes -
 
le 15 septembre 2020

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Ordre du jour Ordre du jour
Notes explicatives Notes explicatives
Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - le ralentisseur du rond-point Victor Rousseau-Jupiter

C. Pierre-De Permentier (MR) - le stationnement avenue du Globe

M. Loewenstein (DéFI) - l’évaluation du dispositif de rues réservées au jeu

C. Pierre-De Permentier (MR) - la sécurité routière aux abords de la Place Saint-Denis

C. Pierre-De Permentier (MR) - les conditions de recrutement dans les cabinets politiques

S. Koplowicz (PTB) - Avenue Wielemans-Ceuppens et la santé de ses riverains

C. Pierre-De Permentier (MR) - le manque de visibilité causé par un panneau publicitaire au carrefour Wielemans/Mérode

L. Hacken (cdH) - la concertation citoyenne autour du projet de tram 7

L. Hacken (cdH) -  l’avancement du projet de Régie foncière

D. Goldberg (DéFI) - les travaux de la STIB dans le quartier de l'Altitude 100 et l'impact sur la mobilité locale

C. Borcy (MR) - les règles et mesures d’hygiène Covid dans les salles de sport

Interpellations des conseillers communaux

S. Koplowicz (PTB) - les mesures prises à Forest en faveur de la gratuité de l’enseignement

X. Jans (DéFI) - l’évaluation des zones de jeux et les aménagements futurs pour une meilleure mobilité dans le quartier de l’Union

I. Maduda (MR) - les panneaux publicitaires lumineux

C. Pierre-De Permentier (MR) - la nomination du Secrétaire général du CPAS et à l'interprétation de la rétroactivité des stages

C. Defays (MR) - les fêtes médiévales

L. Hacken (cdH) - les nuisances olfactives liées au Centre de compostage durant tout l’été

I. Maduda (MR) - la sécurité/ le trafic de drogue dans le quartier Minerve

I. Maduda (MR) - la Maison des Femmes

Motions

Hommage de la Commune de Forest à Monsieur Henri Kichka (à la demande de Messieurs Pierre-De Permentier, Loeweinstein, Hacken et Mesdames Plovie, Koplowicz et El Yousfi - conseillers communaux)

- La dénucléarisation ( à la demande de Madame Koplowicz et Messieurs De Beer er Boukili - conseillers communaux)

Interpellations citoyennes -

le 31 août
AUDITION DISCIPLINAIRE
Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
 
le 07 juillet 2020
Ordre du jour

Ordre du jour
Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales S. De Beer (PTB) -  le réaménagement de l’avenue du Roi pour en faire une sorte de mini-corridor où pousseraient des graminées
Interpellations des conseillers communaux

A. Billiet (MR) - les travaux d'infrastructures interminables à Forest

A. Billiet (MR) - le non-respect de la LEZ à Forest

S. Koplowicz (PTB) - la reconversion du site des prisons de Forest, Saint-Gilles et Berkendael

I. Maduda (MR) - les boîtes à livres

Motions

- Think Pink (à la demande de Madame Michaux et Messieurs Roland, Jans et Hacken - conseillers communaux)

La mémoire (dé)coloniale et la lute contre les discriminations ( à la demande de Madame Plovie - conseillère communale)

Interpellations citoyennes -
 
le 06 juillet
AUDITION DISCIPLINAIRE
Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

 

le 23 juin 2020
Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -

 

le 4 juin 2020
Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique -
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -

 

le 19 mai 2020
Ordre du jour

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -
 
le 21 avril 2020
Ordre du jour Ordre du jour
Notes explicatives Notes explicatives
Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -
 
le 17 mars 2020
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -
 
le 4 février 2020
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux -
Motions -
Interpellations citoyennes -

 

2019

le 17 décembre 2019
Ordre du jour

Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux

MJ Ghyssels (PS) - Athénée Royal Andrée Thomas (ARAT)

L. Hacken (cdH) - la mise en œuvre de la zone événement autour de Forest National

C. Pierre-De Permentier (MR) - la fermeture de la guinguette de Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) - la présence d'antennes GSM sur le territoire communal

Motions -
Interpellations citoyennes -

 

le 12 novembre 2019
Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux

L. Hacken (cdH) - la situation du quartier commerçant Rue Jean-Baptiste Vanpé

X. Jans (DéFI) - le futur des marchés à Forest

I. Maduda (MR) - quartier de l’Altitude Cent

Y. Roland (MR) - Suppression de 2 places de parking rue Roosendael

Motions - Motion du conseil communal de Forest en soutien aux revendications du personnel de la fonction publique locale
 
Interpellations citoyennes -
 
le 22 octobre 2019
Ordre du jour

L'odre du jour complémentaire

Ordre du jour

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Notes explicatives

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions
Questions orales

X. Jans (DéFI) - les jeunes des quartiers des Primeurs et Saint-Antoine

Y. Roland (MR) - Tutelle du CPAS – Explication sur le changement d'attribution de compétence

C. Pierre-De Permentier (MR) - Manifestation du personnel communal

M. Loewenstein (DéFI) - la mise en place de la zone évènement autour de Forest National

D. Goldberg (DéFI) - les actions du bourgmestre suite à la présence de tentes dans le parc de Forest

X. Jans (DéFI) - le test de mobilité à la chaussée de Neerstalle

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - la situation à l’école des "Marronniers"

C. Pierre-De Permentier (MR) - la grève à l’école des Marronniers

L. Hacken (cdH) - la situation à l’école des Marronniers

L. Hacken (cdH) - le nouvel organigramme des services communaux

L. Hacken (cdH) - la poursuite ou l’abandon de la rue scolaire Rue du Mystère et l’extension du dispositif à d’autres écoles

C. Pierre-De Permentier (MR) - l'annonce de la création d’une forêt dans le parc du Bempt

L. Hacken (cdH) - le retour des odeurs du Centre de compostage sur les quartiers Bempt et Kersbeek

A. Billiet (MR) - la règlementation relative aux chiens sans laisse dans les parc forestois et le contrôle par la commune sur la détention de certaines races canines

Y. Roland (MR) - le contrat de quartier Pont de Luttre – Acquisition d’immeubles – Destination

M. Loewenstein (DéFI) - les projets en matière de participation citoyenne

Motions -
Interpellations citoyennes -
 
le 8 octobre 2019
Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - Questionnaire transmis à l’occasion du Village de la Mobilité

L. Hacken (cdH) - la salle de sport en construction dans le Parc du Bempt

L. Hacken (cdH) - le marquage vélo sur l’Avenue du Globe

L. Hacken (cdH) - l’achat d’une nouvelle camionnette pour le service prévention

L. Hacken (cdH) - la proposition de marquage du parking pour le marché du samedi

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - la prolongation du tram 7 sous le parc de Forest

L. Hacken (cdH) - les résultats de l’étude sur le tracé du tram 7 et la position du Collège à ce propos

M. Loewenstein (DéFI) - la mise en place de la zone évènement « Forest National »

X. Jans (DéFI) - la nouvelle zone évènement autour de Forest National

A. Billiet (MR) - les nuisances causées par des sirènes

X. Jans (DéFI) - les comptages et le chantier Vivaqua dans le quartier Neptune-Télémaque-Pénélope

M. Loewenstein (DéFI) - l'avenir de l'antenne forestoise de Parking.brussels

A. Rakovsky (Ecolo) - le « Marais Wiels »

S. Koplowicz (PTB) - le site du marais Wiels

C. Pierre-De Permentier (MR) - le projet immobilier rue Roosendael

I. Maduda (MR) - le parking des trottinettes électriques partagées

C. Pierre-De Permentier (MR) - la présence de bacs à fleurs sur l’accès de la chaussée de Neerstalle menant à la place Saint-Denis

L. Hacken (cdH) - les pratiques de démarchage des écoles communales après la rentrée scolaire

Questions d'actualité N. Boukili (PTB) - la manifestation du personnel communal de ce jour (8 octobre 2019)
Motions -
Interpellations citoyennes

Tracé du tram 7

Complexe sportif Primeurs

Zone évènement autour de Forest National

 

le 10 septembre 2019
Ordre du jour

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales

C. Pierre-De Permentier (MR) - la politique de transparence et tenue d’un registre des pièces reçues par les membres du Collège

L. Hacken (cdH) - La participation de la commune à la Nuit de l’Obscurité

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - Le nouvel aménagement de mobilité au carrefour Kersbeek-Dumonceau- Haveskercke

L.Hacken (cdH) - La coupure de l’Avenue Kersbeek à la circulation automobile

M; Loewenstein (DéFI) - L'état d'avancement de la mise en oeuvre de la zone 30 généralisée à Forest

I. Maduda (MR) - Repas scolaires

I. Maduda (MR) - Rentrée des classes « responsable » dans l’enseignement fondamental forestois

Motions Dispositif verrou installé entre les avenues Kersbeek, Dumonceau et de Haveskercke
Interpellations citoyennes Travaux de mobilité - Carrefour Dumonceau et Kersbeek

 

le 02 juillet 2019
Ordre du jour Ordre du jour complémentaire
Notes explicatives Notes explicatives complémentaires
Procès-verbal Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales

L. Hacken (cdH) - Fermeture salle de sports Primeurs & clubs de ping-pong -

L. Hacken (cdH) - Aménagement carrefour Kersbeek-Dumonceau

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) - le chantier Willemen de la rue du Dries

M. Loewenstein (DéFI) - la sécurisation temporaire de carrefours dangereux

X. Jans (DéFI) - La gestion et la dynamisation des marchés forestois

X. Jans (DéFI) - Le stationnement sauvage autour de Forest National

X. Jans (DéFI) - Le vivre ensemble au sein des parcs Duden, Jupiter et de Forest

D. Golberg (DéFI) - Les repas scolaires

D. Golberg (DéFI) - Les places disponibles en crèches

L. Hacken (cdH) - Le nouveau « Plan chaleur » dans les crèches communales

L. Hacken (cdH) - Les vélos/trottinettes free floating et leur stationnement

L. Hacken (cdH) - Les directives de contrôle du stationnement dans les zones rouges

Motions -
Interpellations citoyennes -

 

le 28 mai 2019
Ordre du jour Ordre du jour complémentaire
Notes explicatives

Notes explicatives complémentaires

Procès-verbal Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux

S. Koplowicz (PTB) - Interpellation concernant le budget

L. Hacken (cdH) - Bassin d’orage en dessous du Square Lainé

I. Maduda (MR) - Situation de l’école des 7 Bonniers

C. Pierre-De Permentier (MR) - Prolongation tram 7

Motions -
Interpellations citoyennes Marais Wiels
 
 
le 29 avril 2019
Ordre du jour Ordre du jour complémentaire
Notes explicatives

Notes explicatives complèmentairess

Procès verbal Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales

Le Groupe PTB - Le projet de construction d'une piscine à Forest

C. Pierre-De Permentier (MR) - La politique du bien-être animal

C. Pierre-De Permentier (MR) - L'enfouissement des bulles à verre et de vêtements

L. Hacken (cdH) - L’accès aux véhicules dans le parc du Bempt

Interpellations des conseillers communaux

M. Loewenstein (DéFI) -  La flexibilité des horaires du personnel et le régime des heures de table

M. Loewenstein (DéFI) - Le règlement d’ordre intérieur des écoles et les sanctions en cas de retards

Le Groupe PTB - Mesure antiracisme

L. Hacken (cdH) - Les ralentisseurs de vitesse sur les voiries

D. Goldberg (DéFI) -  La nocivité des revêtements synthétiques des terrains de football et leur remplacement

M. Loewenstein (DéFI) - La gestion de la propreté dans le parc de Forest

D. Goldberg (DéFI) - Les critères des contrats de remplacement d’accueillants pendant la période de vacances

M. Loewenstein (DéFI) - Les informations communiquées par la commune lors de la réalisation de ses chantiers

I. Maduda (MR) - Repas scolaires

Motions Prise en compte de la valeur patrimoniale des ascenseurs anciens lors de leur modernisation
Interpellations citoyennes -

 

le 26 mars 2019
Ordre du jour Ordre du jour complèmentaire
Notes explicatives Notes explicatives complèmentaires
Procès-verbal Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux
Motions

Zéro plastique dans les services communaux

Gestion du stationnement à Forest (autour de Forest National et du Stade Marien)

Interpellations citoyennes

Les difficultés de la modernisation des ascenseurs à valeur patrimoniale

Les difficultés de la modernisation des ascenseurs à valeur patrimoniale   (Débat au Conseil communal)

 
le 26 février 2019
Ordre du jour Ordre du jour complémentaire
Notes explicatives Notes explicatives complémentaires
Procès-verbal Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux
Motions
Interpellations citoyennes

 

le 21 janvier 2019
Ordre du jour Ordre du jour complémentaire
Notes explicative Notes explicatives complémentaires
Procès-verbal Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique Résolutions de la séance publique
Questions orales -
Interpellations des conseillers communaux
Motions

Forest, commune contre le racisme

Protection de l'environnement

Interpellations citoyennes -

 

 

Date Ordre du jour

Procès-verbaux - Résolutions - Motions - Interpellations

Le 23 avril

AUDITION DISCIPLINAIRE

Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance publique (y compris les interpellations des conseillers communaux)
Résolutions de la séance publique
Interpellations du public
Motions
Le 19 mars

AUDITION DISCIPLINAIRE

Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance publique (y compris les interpellations des conseillers communaux)
Résolutions de la séance publique
Interpellations du public
Motions
Le 27 février

AUDITION DISCIPLINAIRE

Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance publique (y compris les interpellations des conseillers communaux)
Résolutions de la séance publique
Interpellations du public
Motions

2018
 

Date Ordre du jour Procès-verbaux et Résolutions
Le 18 décembre

Ordre du jour complémentaire

Notes explicatives complémentaires

Ordre du jour de la séance publique

 

Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique

Motions

Le 04 décembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 20 novembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 23 octobre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 04 septembre

Ordre du jour de la séance publique
Ordre du jour complémentaire

Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 03 juillet Odre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 22 mai Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 24 avril Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 20 mars Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 20 février Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 30 janvier Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique

 

2017
 

Date Ordre du jour Procès-verbaux et Résolutions
Le 19 décembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 28 novembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 24 octobre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 19 septembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 04 juillet Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 20 juin Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 16 mai Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 25 avril Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 28 mars Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 21 février Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 24 janvier Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique

 

 

2016
 

Date Ordre du jour Procès-verbaux et Résolutions
Le 20 décembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 06 décembre

Ordre du jour de la séance publique

Ordre du jour complémentaire

Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 22 novembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 18 octobre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 13 septembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 05 juillet Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 21 juin Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 24 mai Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 03 mai Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 22 mars Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 08 mars Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 23 février Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 26 janvier Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique

 

2015
 

Date Ordre du jour Procès-verbaux et Résolutions
Le 15 décembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 24 novembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 20 octobre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 15 septembre Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 30 juin Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 02 juin Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 05 mai Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 24 mars Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 03 mars Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique
Le 10 février Ordre du jour de la séance publique Procès-verbal de la séance publique
Résolutions de la séance publique


2014
 

Date Ordre du jour Procès-verbaux et Résolutions
Le 16 décembre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal da la séance du 16/12/2014

Résolutions de la séance du 16/12/2014
Le 18 novembre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 18/11/2014

Résolutions de la séance du 18/11/2014

Le 14 octobre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 14/10/2014

Résolutions de la séance du 14/10/2014

Le 09 septembre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 09/09/2014

Résolutions de la séance du 09/09/2014

Le 24 juin

Ordre du jour de la séance publique

Ordre du jour complémentaire

Procès-verbal de la séance du 24/06/2014

Résolutions de la séance du 24/06/2014

Le 06 mai Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 06/05/2014

Résolutions de la séance du 06/05/2014

Le 01 avril Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 01/04/2014

Résolutions de la séance du 01/04/2014

Le 11 mars Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 11/03/2014

Résolutions de la séance du 11/03/2014

Le 04 février Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 04/02/2014

Résolutions de la séance du 04/02/2014


2013
 

Date Ordre du jour Procès-verbaux et Résolutions
Le 17 décembre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 17/12/ 2013

Résolutions de la séance du 17/12/2013

Le 19 novembre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 19/11/2013

Résolutions de la séance du 19/11/2031

Le 08 octobre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 08/10/2013

Résolutions de la séance du 08/10/2013

Le 10 septembre Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 10/09/ 2013

Résolutions de la séance du 10/09/2013

Le 25 juin

Ordre du jour de la séance publique
Ordre du jour complémentaire - 25/06/2013

Procès-verbal de la séance du 25/06/2013

Résolutions de la séance du 25/06/2013

Le 04 juin Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 04/06/2013

Résolutions de la séance du 04/06/2013

Le 14 mai Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 14/05/2013

Résolutions de la séance du 14/05/2013

Le 26 mars Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 26/03/2013

Résolutions de la séance du 26/03/2013

Le 26 février Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 26/02/2013

Résolutions de la séance du 26/02/2013

Le 29 janvier Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 29/01/2013

Résolutions de la séance du 29/01/2013

Le 07 janvier Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 07/01/2013

Résolutions de la séance du 07/01/2013

Le 13 décembre 2012 Ordre du jour de la séance publique

Procès-verbal de la séance du 13/12/2012

 

Séance du 21 mai 2024

Ordre du jour

Ordre du jour (pdf)

Ordre du jour complémentaire (pdf)

Notes explicatives

Notes explicatives (pdf)

Notes explicatives complémentaires (pdf)

Procès-verbal

 

Questions orales

 

Interpellations des conseillers communaux

 

Motions

 

Interpellations citoyennes

 

 

Procès-verbal

 

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