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Parc de Forest
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    1. Accueil
    2. Publications
    3. Règlements
    11/08/2025
    Stationnement

    Redevance sur le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique

    31/07/2025
    Immobilier

    Règlement relatif à l’octroi d’une prime durant l’ année suivant l’établissement dans une habitation nouvellement acquise ou construite à Forest

    16/07/2025
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les évènements sportifs organisés dans un lieu permettant daccueillir plus de 500 personnes

    16/07/2025
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les évènements sportifs dont les exploitants s'engagent à réduire les nuisances

    16/07/2025
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les spectacles et les divertissements dont les exploitants s’engagent à réduire les nuisances

    16/07/2025
    Evénements et spectacles

    Taxe sur les spectacles et divertissements organisés dans un lieu permettant daccueillir plus de 500 personnes

    16/07/2025
    Services au citoyen

    Redevance sur la célébration civile des mariages librement demandée par les particuliers

    23/12/2024
    Impôts

    Taxe relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier (PRI)

    23/12/2024
    Impôts

    Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques (IPP)

    23/12/2024
    Immobilier

    Règlement - taxe sur la mise à disposition et la location de chambres et appartement meublés

    23/12/2024
    Stationnement

    Règlement - taxe sur les bornes de recharge pour véhicules électriques en voirie

    12/09/2024
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevances pour l'occupation d'emplacements lors de foires, brocantes, animations communales et des Fêtes Médiévales

    03/06/2024
    Services au citoyen

    Taxe sur la constitution de dossiers administratifs

    18/12/2023
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Taxe sur le placement de chaises, bancs, tables, terrasses et autres objets sur le domaine public

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les antennes de télécommunications, d’émissions de signaux et d’échanges d’informations par voie hertzienne

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxes sur les surfaces de bureaux

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les terrains non bâtis, laissés à l’abandon et situés en bordure de la voie publique et sur les immeubles par nature inachevés

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les immeubles bâtis partiellement ou totalement inoccupés ou inexploités

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les residences secondaires

    18/12/2023
    Immobilier

    Prime Be Home forestoise

    18/12/2023
    Services au citoyen

    Redevance pour l’occupation d’un caveau d’attente ainsi que pour toute prestation du médecin commis par l'Officier de l'Etat civil

    18/12/2023
    Services au citoyen

    Tarif des concessions de terrains au cimetière

    18/12/2023
    Stationnement

    Taxe sur l’occupation temporaire d’emplacements de stationnement par une entité

    18/12/2023
    Immobilier

    Taxe sur les immeubles bâtis partiellement ou totalement négligés ou delabrés

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur la mise a disposition d'appareils de telecommunication contre paiement par le public

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les commerces ambulants

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les dispositifs publicitaires

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les appareils permettant d'effectuer automatiquement des opérations de dépôt et/ou retrait des billets de banque

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les flèches directionnelles placées à des fins commerciales

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les distributeurs de carburants et de lubrifiants accessibles au public

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les enseignes et reclames

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les agences de paris aux courses

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les magasins de nuit

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les equipements a des fins industrielles et ou commerciales

    18/12/2023
    Commerce

    Centimes additionnels a la taxe regionale sur les etablissements d'hebergement touristique

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur le placement de marchandises et autres objets sur le domaine public

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur la distribution à domicile et sur la voie publique d’imprimés publicitaires non adressés

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur les établissements bancaires et assimiles

    18/12/2023
    Commerce

    Taxe sur la distribution à domicile et sur la voie publique d'imprimés publicitaires non adressés

    22/11/2022
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Taxe sur des emplacements de parcage

    21/12/2021
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique à l'occasion de travaux de construction- de démolition d'entretien d'immeubles

    01/07/2021
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Règlement-Redevances relatif à l’occupation d’espaces au sein du complexe CENTR'AL

    18/05/2021
    Services au citoyen

    Redevance pour services administratifs

    15/12/2020
    Education et Enfance

    Redevance relatif aux plaines de vacances et aux stages communaux

    17/11/2020
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Règlement redevance relatif à l'occupation des infrastructures sportives communales

    01/05/2020
    Services au citoyen

    Taxe relative aux décès et d’arrivée tardive au cimetière de Forest

    01/01/2020
    Services au citoyen

    Taxe sur la délivrance de documents administratifs

    01/01/2020

    Taxe sur l’introduction à la commune de dossiers administratifs en matière de permis et certificats d’urbanisme et d’environnement

    01/01/2020
    Services au citoyen

    Taxe sur les exhumations

    01/01/2020
    Propreté publique

    Taxe sur les salissures des voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci

    20/03/2018
    Education et Enfance

    Redevances relatives aux repas scolaires, natation et frais de surveillance

    04/07/2017
    Education et Enfance

    Règlement sur les milieux d'accueil établis sur le territoire communal

    20/10/2015
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevance pour occupation occasionnelle des locaux de l'hôtel communal et/ou des voies et lieux publics à des fins commerciales et artistiques

    01/09/2015
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevances relatives à l'occupation des installations et locaux omnisports communaux

    16/12/2014
    Education et Enfance

    Règlement relatif aux inscriptions des élèves dans l'enseignement communal francophone ordinaire

    16/12/2014
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Redevances relatives a l'occupation de locaux scolaires

    01/01/2014
    Propreté publique

    Redevances des prestations pour compte de tiers

    26/02/2013
    Services au citoyen

    Tarif des repas et boissons aux C.R.P.R.

    06/12/2012
    Education et Enfance

    Redevance pour les activités parascolaires de la commune de Forest

    01/04/2012
    Occupation de la voirie ou des locaux publics

    Tarif des droits d’entrée et des boissons servies lors de concerts ayant lieu dans les locaux communaux

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